SCHRAUBE
Brevet européen · EP3004666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004666
- Numéro de demande
- EP14730764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- TW 102210076 30.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060633 23.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/191310 04.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 13 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
- 19 févr. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Avvio GmbH & Co Kg, Puntigamer Strasse 127, 8055 Graz, Autriche → Avvio GmbH & Co Kg, Schmiedlstraße 1, 8042 Graz, Autriche
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
8042 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.