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Brevet européen · EP3004684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004684
Numéro de demande
EP14720161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/28 (2006.01)
F16F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102013209990 29.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/058863 30.04.2014
Publication PCT
WO2014/191150 04.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

LUDWIG, Volker

26197 Großenkneten, DE

UNGER, Wolfgang

85080 Gaimersheim, DE

CONRAD, Thomas

91757 Treuchtlingen, DE

LOHEIDE, Stefan

49134 Wallenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.