SCHNECKENWELLE

Brevet européen · EP3004690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004690
Numéro de demande
EP14730774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/22 (2006.01)
F16H 55/06 (2006.01)
Priorité
DE 102013105478 28.05.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/060996 27.05.2014
Publication PCT
WO2014/191434 04.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

EJOT GmbH & Co. KG

Astenbergstr. 21, 57319 Bad Berleburg, DE

Inventeur

PINZL, Wilfried

99897 Tambach-Dietharz, DE

KIND, Andreas

99897 Tambach-Dietharz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.