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Brevet européen · EP3004694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3004694
- Numéro de demande
- EP14734323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 63/48 (2006.01)F16H 59/36 (2006.01)F16H 59/66 (2006.01)
- Priorité
- US 201361828447 P 29.05.2013US 201414286169 23.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2014/039663 28.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/193886 04.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
MAYHEW, William
Ann Arbor, Michigan 48104, US
MAYER, Richard G.
Rochester Hills, Michigan 48306, US
FRISCH, Jason P.
Plymouth, Michigan 48170, US
TESSIER, Raymond J.
Onsted, Michigan 48265, US
CAO, Changwei
West Bloomfield, Michigan 48323, US
SOBCZAK, Joseph J.
Clawson, Michigan 48017, US
DICKS, David D.
Linden, Michigan 48451, US
ADAMS, Joseph B.
Northville, Michigan 48167, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.