KOMBINATION AUS EINEM GEHÄUSE UND EINEM VENTIL

Brevet européen · EP3004702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3004702
Numéro de demande
EP14721214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
31 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013009650 08.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001173 02.05.2014
Publication PCT
WO2014/194974 11.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

BILL, Markus

66265 Heusweiler, DE

PIPPEL, Olaf

60610 Chicago, IL, DE

SCHULZ, Frank

66440 Blieskastel-Bierbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.