SYSTÈME DE RADIO-IDENTIFICATION MODULAIRE AVEC MODULE RFID PASSIF ET MODULE RFID ACTIF

Brevet européen · EP3005246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005246
Numéro de demande
EP14731752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
FR 1355106 04.06.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051268 28.05.2014
Publication PCT
WO2014/195609 11.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 10 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.07.2018

  7. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Editag

Europarc Sainte Victoire Bat. 6 Hotel Technologique, 13590 Meyreuil, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

PITHOUD, Frédéric

F-13002 Marseille, FR

BACHELET, Yannick

F-13105 Mimet, FR

LOURIE, Boris

F-13290 LesMilles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.