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Brevet européen · EP3005401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005401
- Numéro de demande
- EP14808032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/24 (2006.01)H01J 49/06 (2006.01)H01J 49/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201361830231 P 03.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/040445 02.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/197348 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 2 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2023
- 1 févr. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 23 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Inventeur
Branford, CT 06405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.