SYSTÈME À PILE À COMBUSTIBLE
Brevet européen · EP3005454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005454
- Numéro de demande
- EP14726373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 1 mars 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/0432 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)H01M 8/043 (2016.01)H01M 8/04089 (2016.01)//H01M 8/0258 (2016.01)//H01M 8/1018 (2016.01)
- Priorité
- FR 1354748 27.05.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060904 27.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/191386 04.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
BRAILLARD, Vincent
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
OLSOMMER, David
F-63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.