ANSCHLUSS- ODER VERBINDUNGSKLEMME
Brevet européen · EP3005484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005484
- Numéro de demande
- EP14738346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)H01R 11/09 (2006.01)//H01R 4/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 1832013 U 24.05.2013AT 2902013 U 06.09.2013
- Demande PCT
- PCT/AT2014/000114 20.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/186813 27.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 12 juin 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 12 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Tridonic GmbH & Co. KG, Färbergasse 15, 6851 Dornbirn, Autriche → Electro Terminal GmbH & Co KG, Archenweg 58, 6020 Innsbruck, Autriche
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 26 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.08.2017
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
A-6135 Stans, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.