KABELVERBINDER
Brevet européen · EP3005485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005485
- Numéro de demande
- EP13739494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/642 (2006.01)H01R 13/422 (2006.01)H01R 13/424 (2006.01)//H01R 4/18 (2006.01)//H01R 13/436 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2013/001340 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/195749 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Inventeur
DROESBEKE, Gert
F-25050 Cedex Besancon, FR
PEQUIGNOT, Gerard Marie Leon
F-25770 Serre Les Sapins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.