ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP3005486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005486
Numéro de demande
EP13739495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2013
Publié
13 avr. 2016
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/436 (2006.01)
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2013/001341 07.06.2013
Publication PCT
WO2014/195750 11.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Inventeur

SOUDY, Aymeric

F-25050 Cedex Besancon, FR

DROESBEKE, Gert

F-25050 Cedex Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.