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Brevet européen · EP3005491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005491
- Numéro de demande
- EP13742266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/641 (2006.01)H01R 13/436 (2006.01)H01R 13/506 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2013/001334 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/195747 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
SOUDY, Aymeric
F-25050 Cedex Besancon, FR
PEQUIGNOT, Gerard, Marie, Leon
F-25770 Serre Les Sapins, FR
DROESBEKE, Gert
F-25050 Cedex Besancon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.