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Brevet européen · EP3005491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005491
Numéro de demande
EP13742266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2013
Publié
13 avr. 2016
Délivré
5 déc. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
H01R 13/641 (2006.01)
H01R 13/436 (2006.01)
H01R 13/506 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2013/001334 07.06.2013
Publication PCT
WO2014/195747 11.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

SOUDY, Aymeric

F-25050 Cedex Besancon, FR

PEQUIGNOT, Gerard, Marie, Leon

F-25770 Serre Les Sapins, FR

DROESBEKE, Gert

F-25050 Cedex Besancon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.