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Brevet européen · EP3005496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005496
Numéro de demande
EP14807802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
30 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01S 3/067 (2006.01)
//G02B 6/02 (2006.01)
//G02B 6/028 (2006.01)
//G02B 6/293 (2006.01)
//H01S 3/08 (2006.01)
//H01S 3/094 (2006.01)
//H01S 3/0941 (2006.01)
//H05G 2/00 (2006.01)
Priorité
US 201361830376 P 03.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/040754 03.06.2014
Publication PCT
WO2014/197509 11.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 8 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

  7. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

MASHKIN, Andrey

Oxford, MA 01540, US

SHCHERBINA, Fedor

Oxford, MA 01540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.