PAARUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3005761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005761
- Numéro de demande
- EP14728227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 22 mars 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 12/06 (2009.01)H04W 12/04 (2009.01)H04L 29/06 (2006.01)H04W 4/00 (2009.01)H04B 5/00 (2006.01)H04B 10/85 (2013.01)H04B 10/116 (2013.01)H04W 76/02 (2009.01)H04B 13/00 (2006.01)H04B 10/114 (2013.01)H04B 1/3827 (2015.01)
- Priorité
- EP 13305772 07.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/061908 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/195499 11.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
ANTOINE, Matthieu
F-92190 Meudon, FR
SPYROPOULOS, Evangelos
F-92190 Meudon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.