BRANDSOHLE FÜR SCHUHE
Brevet européen · EP3005898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005898
- Numéro de demande
- EP15189173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2015
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/41 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014015006 10.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 18 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 12 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Titulaire
66954 Pirmasens, DE
Mandataire
Inventeur
66954 Pirmasens, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.