STUHL
Brevet européen · EP3005905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3005905
- Numéro de demande
- EP14807338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/02 (2006.01)A47C 7/18 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013121270 07.06.2013JP 2013121271 07.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/065083 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/196626 11.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
IGARASHI, Ryo
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
MASUNAGA, Hiroshi
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.