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Brevet européen · EP3005995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3005995
Numéro de demande
EP14804437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
20 déc. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013113962 30.05.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/064232 29.05.2014
Publication PCT
WO2014/192853 04.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Seed Co., Ltd.

40-2, Hongo 2-chome, Bunkyo-ku, Tokyo 113-8402, JP

Senju Pharmaceutical Co., Ltd.

5-8, Hiranomachi 2-chome Chuo-Ku, Osaka-shi, Osaka 541-0046, JP

Inventeur

NAKAMURA, Akira

Tokyo 113-8402, JP

FUKUSHIMA, Tsutomu

Tokyo 113-8402, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.