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Brevet européen · EP3006151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006151
Numéro de demande
EP13885415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2013
Publié
13 avr. 2016
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23G 5/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/064535 24.05.2013
Publication PCT
WO2014/188603 27.11.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22 Honnogahara 3-chome Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

KOIDE Fuminari

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

KAWADA Katsuto

Shinshiro-shi Aichi 441-1335, JP

NAKAJIMA Takayuki

Toyokawa-shi Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.