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Brevet européen · EP3006271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006271
- Numéro de demande
- EP13886371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2013
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 19/02 (2006.01)B60R 19/24 (2006.01)B60R 19/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013119474 06.06.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/075583 20.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/196093 11.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
KAMIYA Keisuke
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.