DÜSENKAPPE FÜR AEROSOLBEHÄLTER
Brevet européen · EP3006372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006372
- Numéro de demande
- EP14803611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 83/20 (2006.01)B65D 83/22 (2006.01)B65D 83/28 (2006.01)B65D 83/34 (2006.01)B65D 83/40 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)//B65D 83/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013116442 31.05.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/064638 02.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/192961 04.12.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 141-0022, JP
Tokyo 141-0022, JP
Tokyo 136-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.