SCHULTERDECKEL FÜR AEROSOLBEHÄLTER

Brevet européen · EP3006373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006373
Numéro de demande
EP14803767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B65D 83/40 (2006.01)
B65D 83/68 (2006.01)
B65D 83/20 (2006.01)
B65D 83/28 (2006.01)
B65D 83/34 (2006.01)
Priorité
JP 2013116438 31.05.2013
JP 2013116440 31.05.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/063536 22.05.2014
Publication PCT
WO2014/192621 04.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 12 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2017

  5. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

18-1, Higashigotanda 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-0022, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

OGATA Ken

Tokyo 141-0022, JP

SHIMIZU Hirokazu

Tokyo 141-0022, JP

TOMA Toru

Tokyo 136-8531, JP

KAKUTA Yoshiyuki

Tokyo 136-8531, JP

FUJIWARA Kotaro

Tokyo 136-8531, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.