Fliessfähige Polyamide

Brevet européen · EP3006506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006506
Numéro de demande
EP14188060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
7 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08L 77/06 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
//C08L 51/06 (2006.01)
//C08L 23/08 (2006.01)
//C08K 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 août 2020

    Fusionné

    Titulaire
    EMS-PATENT AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat / Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  6. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

Lamberts, Nikolai

7402 Bonaduz

Bayer, Andreas

7013 Domat / Ems

Hoffmann, Botho

7013 Dormat / Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.