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Brevet européen · EP3006534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006534
Numéro de demande
EP14801249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 133/06 (2006.01)
C09J 11/06 (2006.01)
C09J 133/16 (2006.01)
Priorité
JP 2013110197 24.05.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/061516 24.04.2014
Publication PCT
WO2014/188840 27.11.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

NAGAO, Ayumi

Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP

NANCHI, Minoru

Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP

KAWAHARA, Shinichiro

Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP

YAMASHITA, Koji

Yamatokohriyama-shi Nara 639-1085, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.