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Brevet européen · EP3006633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006633
Numéro de demande
EP15173450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2010
Publié
13 avr. 2016
Délivré
10 mai 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/012 (2006.01)
E03D 11/12 (2006.01)
E03D 5/02 (2006.01)
E03D 9/08 (2006.01)
E03D 11/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009030490 24.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

TECE GmbH

Hollefeldstrasse 57, 48282 Emsdetten, DE

Inventeur

Lammel, Michael

52076 Aachen, DE

Krabbe, Martin

48341 Altenberge, DE

Dillon, Maren

47918 Tönisvorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.