ZYLINDERSCHLOSS

Brevet européen · EP3006651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006651
Numéro de demande
EP14807529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/00 (2006.01)
B60R 25/021 (2013.01)
B60R 25/22 (2013.01)
E05B 29/04 (2006.01)
E05B 83/00 (2014.01)
Priorité
JP 2013116724 03.06.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/064585 02.06.2014
Publication PCT
WO2014/196494 11.12.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

KISO, Toshikazu

Yokohama City Kanagawa 236-0004, JP

YOSHIZAWA, Takashi

Yokohama City Kanagawa 236-0004, JP

WATANUKI, Yoshio

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.