Röhre für einen Wärmetauscher

Brevet européen · EP3006884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006884
Numéro de demande
EP14382382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/02 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
F28F 1/40 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

Juliana, Rafael

36201 Vigo, ES

Lorenzo, Manuel

36413 Mosende-Porriño, ES

García González, Salvador

36307 Belesar-Baiona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.