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Brevet européen · EP3006896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3006896
- Numéro de demande
- EP14803821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2014
- Publié
- 13 avr. 2016
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 17/28 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)G01R 33/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201310202801 28.05.2013
- Demande PCT
- PCT/CN2014/078685 28.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/190909 04.12.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
LI, Dan
Zhangjiagang, Jiangsu 215634, CN
DEAK, James Geza
Zhangjiagang, Jiangsu 215634, CN
ZHOU, Zhimin
Zhangjiagang, Jiangsu 215634, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.