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Brevet européen · EP3006902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006902
Numéro de demande
EP15182014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
13 avr. 2016
Délivré
11 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/38 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
H01L 21/027 (2006.01)
Priorité
US 319252 P 30.03.2010
US 327983 P 26.04.2010
US 422482 P 13.12.2010
Divisionnaire de
EP11766307
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Inventeur

DECK, Leslie L.

Middletown, CT 06457, US

DE GROOT, Peter J.

Middletown, CT 06457, US

SCHROEDER, Michael

East Hampton, CT 06424, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.