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Brevet européen · EP3006951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3006951
Numéro de demande
EP14803530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
13 avr. 2016
Délivré
23 déc. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/09 (2006.01)
Priorité
CN 201310203311 28.05.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/078662 28.05.2014
Publication PCT
WO2014/190907 04.12.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

DEAK, James, Geza

Zhangjiagang, Jiangsu 215634, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.