PROGRAMMIERBARER SCHALTER

Brevet européen · EP3007195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3007195
Numéro de demande
EP15187964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
13 avr. 2016
Délivré
11 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/02 (2006.01)
H01H 9/16 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
H01H 71/00 (2006.01)
Priorité
IT TO20140812 10.10.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

FINDER S.p.A

Finder S.P.A.

Via Drubiaglio, 14, 10040 Almese (TO), IT

Inventeur

LA ROTONDA, Remo

10040 Almese (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.