STUHL
Brevet européen · EP3007590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3007590
- Numéro de demande
- EP14744442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A47C 7/48 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013005282 U 12.06.2013
- Demande PCT
- PCT/DE2014/000299 12.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/198255 18.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Brodbeck, Stefan
81543 München, DE
Inventeur
Brodbeck, Stefan
81543 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.