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Brevet européen · EP3007651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3007651
Numéro de demande
EP14736239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
5 août 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201361835093 P 14.06.2013
Demande PCT
PCT/US2014/042465 16.06.2014
Publication PCT
WO2014/201452 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

WILSON, Jonathan E.

Mattapoisett, Massachusetts 02739, US

ROBERTSON, Jack

Abington, Massachusetts 02351, US

MURPHY, John

Plymouth, Massachusetts 02360, US

SEGUIN, Christopher

Norton, Massachusetts 02766, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.