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Brevet européen · EP3007742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3007742
Numéro de demande
EP14741348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/10 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61M 1/12 (2006.01)
Priorité
GB 201310578 13.06.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051813 12.06.2014
Publication PCT
WO2014/199167 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Inventeur

BREEDON, Philip

Nottingham Nottinghamshire NG1 4BU, GB

COULTER, Fergal

Nottingham Nottinghamshire NG1 4BU, GB

RICHENS, David

Nottingham Nottinghamshire NG13 9NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.