PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE PRÉPARATION DE SUBSTRAT AVANT DORURE

Brevet européen · EP3007904 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3007904
Numéro de demande
EP14735483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
29 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B44C 1/14 (2006.01)
B41M 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 13305787 11.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/062005 10.06.2014
Publication PCT
WO2014/198711 18.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  5. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  8. 25 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.01.2018

1 entrée antérieure
  1. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

MGI Digital Technology

4, rue de la Méridienne, 94260 Fresnes, FR

Mandataire

Praxi Intellectual Property SA

PRAXI Intellectual Property SA

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Inventeur

ABERGEL, Edmond

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.