SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP3007955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3007955
- Numéro de demande
- EP14731340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B61K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201310596 14.06.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051787 10.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/199146 18.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 4 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 18 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
Ballantrae Girvan Ayrshire KA26 0NB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.