ENSEMBLE DE PROPULSION ÉLECTRIQUE POUR AÉRONEF
Brevet européen · EP3007977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3007977
- Numéro de demande
- EP14731219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 31 mai 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 27/24 (2006.01)B64D 29/02 (2006.01)B64D 33/08 (2006.01)B64D 33/02 (2006.01)B64D 33/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1355557 14.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/062426 13.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/198923 18.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
JOUBERT, Emmanuel
F-92130 Issy Les Moulineaux, FR
SMAOUI, Hichem
F-75014 Paris, FR
NESPOULOUS, Charles
F-92210 Saint-cloud, FR
RECHAIN, Bruno
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.