DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE DEUX DEMI-CYLINDRES
Brevet européen · EP3008263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008263
- Numéro de demande
- EP14741364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E05B 9/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1301374 14.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001056 13.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/199224 18.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Valente, Massimo, 1 rue Jean Cousin, 28260 Anet, France, Migliasso, Marco, Corso Unione Sovietica, 385, 10135 Torino, Italie → GROUPE VALENTE, 1 rue Jean Cousin, 28260 ANET, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 31 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
28260 Anet, FR
10135 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.