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Brevet européen · EP3008327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3008327
Numéro de demande
EP14729857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
23 mai 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 63/00 (2006.01)
F02M 63/02 (2006.01)
Priorité
DE 102013210983 12.06.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/001490 03.06.2014
Publication PCT
WO2014/198387 18.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

GERBETH, Robby

88046 Friedrichshafen, DE

WALDER, Michael

88212 Ravensburg, DE

MEHR, Andreas

88079 Kressbronn, DE

STAUDT, Markus

88214 Ravensburg, DE

MLICKI, Frank

88605 Meßkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.