REGELHAHN
Brevet européen · EP3008365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008365
- Numéro de demande
- EP14724308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/06 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)F16K 5/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 11032013 12.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/001248 09.05.2014
- Publication PCT
- WO2014/198367 18.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.