LICHTGITTERBAUTEIL
Brevet européen · EP3008500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008500
- Numéro de demande
- EP14729651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)F16P 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013106185 13.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/062008 10.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/198713 18.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 2 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.