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Brevet européen · EP3008536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3008536
Numéro de demande
EP14733374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2014
Publié
20 avr. 2016
Délivré
24 avr. 2019
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
F16K 3/26 (2006.01)
F16K 5/04 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20130973 13.06.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/062109 10.06.2014
Publication PCT
WO2014/199302 18.12.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 12 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.07.2019

  6. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Titulaire

FIMCIM S.P.A.

Via Filippo Turati 29, 20121 Milano (MI), IT

Mandataire

Ing. Alessandro Galassi c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano

via Castagnola 21c, 6900 Lugano

Inventeur

GUIDETTI, Tiziano

20121 Milano, IT

CRIVELLI, Stefano

20121 Milano, IT

CERUTTI, Alfredo

20121 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.