INSTALLATION ÉLECTRIQUE AVEC MODULE PASSERELLE AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3008788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008788
- Numéro de demande
- EP14730162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02J 3/38 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)H04B 3/54 (2006.01)H04B 3/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 13172061 14.06.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/062440 13.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/198932 18.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.03.2017
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.