ELEKTROMOTOR ODER GENERATOR
Brevet européen · EP3008795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008795
- Numéro de demande
- EP14732639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201310385 11.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062011 06.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/199267 18.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
Roberts, Gareth
Farnham Surrey GU10 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.