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Brevet européen · EP3008859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3008859
Numéro de demande
EP15713768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
2 avr. 2015
Publié
20 avr. 2016
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
Priorité
DE 102014106019 29.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/057334 02.04.2015
Publication PCT
WO2015/165688 05.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 18 déc. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  7. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Inventeur

BUNTE, Thorsten

33335 Gütersloh, DE

BÜTTNER, Holger

12157 Berlin, DE

VONNAHME, Erik

33154 Salzkotten, DE

JANSSEN, Dirk

33415 Verl, DE

RETTIG, Thomas

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

BECKHOFF, Hans

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.