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Brevet européen · EP3008859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008859
- Numéro de demande
- EP15713768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 avr. 2015
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04L 12/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014106019 29.04.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/057334 02.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/165688 05.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 déc. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
33335 Gütersloh, DE
12157 Berlin, DE
33154 Salzkotten, DE
33415 Verl, DE
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.