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Brevet européen · EP3008937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3008937
- Numéro de demande
- EP14738896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2014
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 24/10 (2009.01)H04W 16/22 (2009.01)H04B 7/155 (2006.01)
- Priorité
- US 201361834175 P 12.06.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/062186 12.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/199342 18.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
FABBRI, Marianna
48018 Faenza, IT
KALT, Markus Gerhard
5312 Doettingen
EISENWINTER, Stefan
86675 Buchdorf, DE
MELESTER, Matthew Thomas
McKinney, Texas 75070, US
KUMMETZ, Thomas
86477 Adelsried, DE
DUSSMANN, Alfons
86688 Gansheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.