GEFÜLLTES KÄSEPRODUKT
Brevet européen · EP3009003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3009003
- Numéro de demande
- EP15184227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A23C 19/076 (2006.01)A23C 19/09 (2006.01)
- Priorité
- GB 201418075 13.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 24 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Intercontinental Great Brands LLC, 100 Deforest Avenue, East Hanover, NJ 07936, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
81737 Munich, DE
81737 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.