COMPOSITION NUTRITIVE À BASE DE FER

Brevet européen · EP3009005 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3009005
Numéro de demande
EP15187321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
20 avr. 2016
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 33/26 (2006.01)
A23L 33/165 (2016.01)
C05D 9/02 (2006.01)
Priorité
BE 201200667 10.10.2012
Divisionnaire de
EP13763078
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Prayon

Rue Joseph Wauters 144, 4480 Engis, BE

Inventeur

CAPPELLE, Philippe, Jacques, Myriam

4130 ESNEUX, BE

VERHELST, Kurt, Thierry, S.

2360 OUD-TURNHOUT, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.