KETTENSCHALTUNG

Brevet européen · EP3009340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3009340
Numéro de demande
EP15189718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
20 avr. 2016
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 9/122 (2010.01)
F16H 49/00 (2006.01)
H02K 7/116 (2006.01)
Priorité
US 201462065203 P 17.10.2014
US 201514709122 11.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Titulaire

Tektro Technology Corporation

138 Minjhu Street Heming Village Sioushuei Township, Changhua County 50442, TW

Inventeur

TSAI, Szu-Fang

50442 Changhua County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.