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Brevet européen · EP3009378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3009378
- Numéro de demande
- EP15189391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2015
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 8 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- CH 15592014 13.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 28 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 11 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2017
1 entrée antérieure
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
28078 Romagnano Sesia (NO), IT
6850 Mendrisio
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.