SPERRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3009584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3009584
- Numéro de demande
- EP13886937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2013
- Publié
- 20 avr. 2016
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E05B 65/52 (2006.01)E05C 19/12 (2006.01)
- Priorité
- KR 20130067578 13.06.2013
- Demande PCT
- PCT/KR2013/006582 23.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/200145 18.12.2014
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
RO, Nam Yeal
Uijeongbu-si Gyeonggi-do 480-920, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.